LE REVIREMENT DE JURISPRUDENCE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL

Notre etude portera sur le revirement de jurisprudence du Conseil constitutionnel. Si la presente etude intervient dans le contexte particulier du contentieux constitutionnel, et que les donnees empiriques analysees dans la presente etude sont principalement constituees des decisions du Conseil constitutionnel, ainsi que des comptes rendus de seance du meme Conseil, cette recherche depasse le cadre du contentieux constitutionnel, et, se veut etre, une veritable investigation conceptuelle menee sur le concept de revirement de jurisprudence. En effet, le concept de revirement de jurisprudence, originairement doctrinal, et qui est aujourd’hui en passe de devenir un concept courant de la pratique juridictionnelle, est un concept qui permet de designer un phenomene jurisprudentiel pratique par l’ensemble des ordres de juridiction du systeme juridique francais. La presente etude se propose, d’approfondir ce concept de revirement de jurisprudence, en recourant a des moyens theoriques (issus notamment de la linguistique, de la psychologie, de la theorie et de la philosophie du droit, de la philosophie, de l’histoire du droit, de l’epistemologie et de la logique formelle), jusqu’ici jamais introduits dans le champ d’inspection du revirement de jurisprudence. Cependant, bien que nourrie d’exotisme theorique, cette etude n’est pas en reste sur le plan de l’analyse juridique, et apportera au lecteur une solide analyse des decisions du Conseil constitutionnel qualifiees de revirements de jurisprudence, ainsi qu’une analyse des causes et des consequences du revirement de jurisprudence, dans le contexte particulier du contentieux constitutionnel