La modulation des effets dans le temps et le revirement de la jurisprudence

Tant la modulation des effets dans le temps des decisions judiciaires que le revirement de la jurisprudence sollicitent des questions de grande envergure au point de vue de la tutelle de la securite juridique, l’un des piliers de l’Etat constitutionnel de droit.L’ordonnancement juridique italien connait les deux phenomenes : le premier surtout dans la jurisprudence constitutionnelle ; le deuxieme surtout dans celle des juridictions superieures.La modulation des effets temporels a ete introduite dans la jurisprudence constitutionnelle par la sent. n° 10 de 2015. Le regime des revirements jurisprudentiels est construit de facon telle a concilier les exigences de tutelle de la securite juridique et celles de la liberte d’interpretation du juge.