La cohérence interterritoriale des projets de continuités écologiques. L'exemple de la politique Trame verte et bleue en France

La Trame verte et bleue (TVB) a pour objectif la preservation et la remise en « bon etat » des continuites ecologiques (CE). Cette politique publique veut etre un outil d’amenagement du territoire. Elle est inscrite a la fois dans le code de l’environnement et de l’urbanisme. Elle se decline a differents niveaux de gouvernance, du national au local en passant par le regional. La coherence entre ces niveaux est cadree par la loi francaise. Mais une importante marge d’interpretation et de mise en œuvre de la politique est laissee aux territoires. Dans cette these, nous interrogeons les conditions permettant d’assurer la coherence entre les projets des territoires ayant trait a la planification des CE. Pour cela, nous repondons a deux principales hypotheses sources de (in)coherence : (i) l’incompletude de la connaissance existante en ecologie du paysage et son utilisation dans les territoires et, (ii) les processus de gouvernance mis en place pour saisir la marge d’adaptation de la politique, avec un focus sur les acteurs « relais » entre les projets des territoires. Ainsi, nous developpons une notion de la « coherence interterritoriale » basee sur le partage entre les acteurs des territoires d’une vision de l’organisation de l’espace. Nous en tirons une grille d’analyse de cette coherence appliquee aux projets portant sur les CE. Cette grille presente trois volets : la dimension ecologique, la multifonctionnalite et la gouvernance. Ces volets sont assortis de criteres et d’indicateurs. La grille d’analyse a ete appliquee a differents projets portes par des territoires « emboites » du niveau national au local, dans les regions Bretagne et Occitanie (pour l’ancienne region Languedoc-Roussillon). L’analyse est d’abord specifique a chaque projet puis est ensuite comparative, de facon verticale entre les niveaux de gouvernance et horizontale entre memes niveaux de gouvernance. Nous montrons que la preservation des CE est un « wicked mess problem », dans le sens ou il n’existe pas une solution unique et optimale face aux complexites ecologiques et societales du sujet. Les territoires s’adaptent, traduisent, simplifient et ont leur propre representation des concepts d’ecologie du paysage. Les approches different du niveau national au local. L’approche naturaliste promue au niveau national devient une approche par l’occupation du sol au niveau local. De meme, l’approche ecologique devient multifonctionnelle en passant du code de l’environnement au code de l’urbanisme. La loi impose une coherence descendante entre les territoires ce qui peut etre source d’innovation ou au contraire limiter les initiatives par crainte du contentieux juridique. Les acteurs et les projets sont extremement divers. La planification des CE est une « patate plus ou moins chaude » que les territoires se repassent les uns aux autres. Les territoires porteurs de schemas de coherence territoriale (SCoT) ou de plans locaux d’urbanisme (intercommunaux) (PLU(i)) sont souvent identifies comme les plus pertinents pour traiter le probleme. Mais l’application du principe de subsidiarite ne doit pas deresponsabiliser certains territoires, alors que les systemes socio-ecologiques sont de fait inter-echelles et donc interterritoriaux. Le role des acteurs « relais » entre les territoires est essentiel a la coherence interterritoriale pour dynamiser voire creer les proximites organisees entre les territoires. La Trame verte et bleue est actuellement a un tournant suite aux recentes evolutions legislatives. Les regions sont identifiees comme cheffes de file sur la biodiversite et sont dotees d’un nouveau schema regional integrateur absorbant, notamment, la TVB. La coherence interterritoriale se construit dans le temps et meritera d’etre analysee dans le temps.